Textes réglementaires
- Arrêté du 2 mai 2017 modifiant l’arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous- sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines
- Arrêté du 30 juin 2014 modifiant l’arrêté du 4 février 2011 modifié relatif à l’agrément, à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales